Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2024

Séance du 04 janvier 2024

 

Les arrêtés Préfectoraux

  • Arrêté DDTM34-2023-05-13906 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l'eau dans le cadre de la gestion de la sècheresse

 

Les délibérations du Conseil Municipal

Année 2024 : 

  • DCM 2024.001 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2024
  • DCM 2024.002 FIXATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS AVEC LE PASSAGE A LA M57
  • DCM 2024.003 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
  • DCM 2024.004 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
  • DCM 2024.005 ADMISSION EN NON VALEUR
  • DCM 2024.006 APPROBATION D'UN AVENANT AU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE l'ALP
  • DCM 2024.007 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AILES DE LA GRILLON
  • DCM 2024.008 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES CHATS LIBRES DE CAUX
  • DCM 2024.009 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS
  •  
  • DCM 2024.011 VENTE D'UNE PARCELLE DE 2368 m² SUR LA PARCELLE CADASTREE A 0808
  • DCM 2024.012 VENTE D'UNE PARCELLE DE 404 m² SUR LA PARCELLE CADASTREE A 0808
  • DCM 2024.013 ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ENERGIES
  • DCM 2024.014 PREEMPTION DE LA PARCELLE C 730
  • DCM 2024.015 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES
  • DCM 2024.016 FIN DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC HERAULT LOGEMENT
  • DCM 2024.017 MODIFICATION DU BAIL DE L'ASSOCIATION TOUT POUR LA FAMILLE
  • DCM 2024.018 VENTE DU BIEN CADASTRE A 0108 SITUE RUE LAMARTINE

 

Les arrêtés du maire

 

Autres documents

  • Délibération du Conseil municipal  sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>  Séance du 8 novembre 2013
  • Règlement  du cimetière de Caux >>>logo PDF
  • Arrêté portant règlement du marché de Caux >>> logo PDF