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Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

    Année 2023

Séance du 27 janvier 2023

    Année 2022

Séance du 28 janvier 2022

Séance du 15 avril 2022

Séance du 01 juin 2022

Séance du 07 juillet 2022

Séance du 22 septembre 2022

Séance du 28 octobre 2022

Séance du 08 décembre 2022

Les arrêtés Préfectoraux

Année 2022 : ​​

• En attente ...

Les délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal, année 2023 : 

• DCM 2023-001 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2023
• DCM 2023-002 CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
• DCM 2023-003 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL POUR LE PROJET BARBEAUX
• DCM 2023-004 PARTICIPATION AU CONTRAT PREVOYANCE DES AGENTS MUNICIPAUX
• DCM 2023-005 VENTE DE L'IMMEUBLE A735 BOULEVARD ANSELME NOUGARET
• DCM 2023-006 ADHESION A LA CHARTE DE MOBILISATION ET DE COORDINATION DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA CABANISATION DANS L'HERAULT
• DCM 2023-007 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ONG FRANCAISE ACTED EN SOUTIEN AUX POPULATIONS DE TURQUIE ET DE SYRIE TOUCHEES PAR LES SEISMES
• DCM 2023-008 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ENTENTE SPORTIVE COEUR HERAULT POUR L'INTERVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE
• DCM 2023-009 AUTORISATION D'UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES
• DCM 2023-010 AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ET D'ENTRETIEN AFFERENTES A L'AMENAGEMENT DE LA RD30
• DCM 2023-011 PREEMPTION DES PARCELLES B 849, B850 ET B 854
• DCM 2023-012 VENTES DES PARCELLES B1297 ET C780

Délibérations du Conseil Municipal, année 2022 : ​​

• Délibération 2022.002 - Compte de Gestion 2021 CCAS
• Délibération 2022.003 - Compte Administratif 2021 CCA
• Délibération 2022.004 - Affectation du résultat 2021 CCAS
• Délibération 2022.005 - Budget Primitif 2022 CCAS

• Délibération 2022.024 - Création emploi fonctionnel de DGS   Délib 2022.033 - RIFSEEP
• Délibération 2022.025 - Création emploi non complet de 2 adjoints d'animation et d'un adjoint technique pour ALP
• Délibération 2022.026 - Convention Hérault Energies : réseaux secs avec de Neffiès
• Délibération 2022.027 - Avenant Sud Est Traiteur cantine scolaire
• Délibération 2022.028 - Règlement du marché de plein air hebdomadaire
• Délibération 2022.029 - Augmention des tarifs de la cantine scolaire dès la rentrée du mois de septembre 2022
• Délibération 2022.030 - Modification du tableau des effectifs
• Délibération 2022.031 - Adhésion au groupement de commandes permanent ave la commune d'Agde
• Délibération 2022.033 - Délibération relative à la mise en plce du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétons, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
• Délibération 2022.034 - Délibération relative à l'inscription de circuits VTT au Plan Départemental d'Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
• Délibération 2022.035 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Hérault dans le cadre du Fonds d'Aide à l'Investissement des Communes (FAIC) 
• Délibération 2022.036 - Demande de subvention dans le cadre de la mesure "Soutien aux cantines scolaires des petites communes" du Plan France Relance
• Délibération 2022.037 - Délibération fixant le régime des astreintes de la commune
• Délibération 2022.038 - Délibération fixant les modalités des heures complémentaires et supplémentaires des agents de la commune
• Délibération 2022.039 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association du teniis de table
• Délibération 2022.040 - Convention avec la région académique Occitanie pour l'utilisation de l'Espace Numérique de Travaix (ENT) par les écoles.
• Délibération 2022.041 - Avenant au convention d'habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d'Economie d'Energie
• Délibération 2022.042 - Décision modificative 2
• Délibération 2022.043 - Notification définitive de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT)
• Délibération 2022.044 - Extinction éclairage la nuit
• Délibération 2022.045 - Autorisation demande de subventions avenue de Neffiès
• Délibération 2022.046 - Convention 2023 avec l'association 30 Millions d'amis 
• Délibération 2022.047 - Attribution d'une subvention supplémentaire au CCAS
• Délibération 2022.048 - Transfert à la CAHM de la taxe d'aménagement des PAE
• Délibération 2022.049 - Renouvellement de la convention avec le CGD pour l'adhésion au service de médecine préventive 

Les arrêtés de monsieur le maire

​​Arrêtés du Maire, année 2023 : 

• en attente ...

Autres documents

•  Les tarifs de régie municipale

• Délibération du Conseil municipal  sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>  Séance du 8 novembre 2013
• Règlement  du cimetière de Caux >>>
• Arrêté portant règlement du marché de Caux >>> 

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