Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2025

Séance du 04 février 2025

Séance du 04 avril 2025

Séance du 23 mai 2025

Séance du 10 juillet 2025

 

Les délibérations du Conseil Municipal

Année 2025 : 

  • DCM 2025-001 Maison des associations - Demandes de subventions au titre de la DETR et du Fonds Vert pour la réhabilitation de l'ancienne école Marcel Pagnol
  • DCM 2025-002 Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’aménagement d’un parc public de 6 200 m²
  • DCM 2025-003 Modification du tableaux des emplois-créations de postes
  • DCM 2025-004 Attribution d’une aide exceptionnelle pour les sinistrés du département de Mayotte
  • DCM 2025-005 Attribution d’une subvention au syndicat du terroir de Pézenas
  • DCM 2025-006 Autorisation de signature d'un avenant à la convention de gestion des équipements informatiques par la CAHM
  • DCM 2025-007 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
  • DCM 2025-008 Approbation du compte dinancier unique CFU 2024
  • DCM 2025-009 Affectation du résultat 2024 sur l'exercice 2025
  • Note de présentation brève et synthétique 
  • DCM 2025-010 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
  • DCM 2025-011 Adoption du budget primitif 2025
  • DCM 2025-012 Attributions de subventions aux associations et au CCAS
  • DCM 2025-013 Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée D1317
  • DCM 2025-014 Modification de la délibération 2024-071 du 10 décembre 2024 relative à l'acquisition des parcelles cadastrées A1931 et A1932
  • DCM 2025-015 Mandat au centre de Gestion pour la participation à l'appel d'offres pour l'assurance des risques statutaires
  • DCM 2025-016 Cotisation à la CAHM pour l'adhésion au service systèmes d'information géographique
  • DCM 2025-017 Participation appel d’offres CDG34 pour la protection sociale complémentaire santé
  • DCM 2025-018 Convention adhésion mission secrétaire général de mairie
  • DCM 2025-019 Attribution subvention association ailes de la grillon
  • DCM 2025-020 Demande de participation du collège Boby Lapointe pour un voyage mémoriel à Paris
  • DCM 2025-021 Modification de la délibération relative au régime des astreintes des agents communaux
  • DCM 2025-022 Tirage au sort des jurés d’Assises pour 2026
  • DCM 2025-023 Projet de pumptrack demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport
  • DCM 2025-024 Division foncières en Zone A et N- Soumission à DP
  • DCM 2025-025 Fixation du nombre et de la répartition du conseil communautaire de la CAHM
  • DCM 2025-026 Attribution subvention foyer rural de Caux
  • DCM 2025-027 Enquête publique intégration des voirie du lotissement Lou Parc dans le domaine public
  • DCM 2025-028 Vente bande de terre agricole de 120 m² sur la parcelle cadastrée C0987
  • DCM 2025-029 Convention de partenariat observatoire fiscal CAHM
  • DCM 2025-030 Convention région académique ENT année scolaire 2025-2026
  • DCM 2025-031 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  • DCM 2025-032 Rapport d'activité 2024 du SIVOM du Canton d'Agde
  • DCM 2025-033 Dénomination d'une voie
  • DCM 2025-034 Convention avec la CAHM et la société E-totem pour l’installation de bornes de recharge électrique
  • DCM 2025-035 Attribution d’une subvention exceptionnelle en solidarité aux communes sinistrées de l’Aude
  • DCM 2025-036 Renouvellement de l’adhésion à la fondation du patrimoine
  • DCM 2025-037 Décision modificative n 1
  • DCM 2025-038 Attribution d’une subvention à l’association les ailes des grillons
  • DCM 2025-039 Modification du bail commercial pour la location des locaux commerciaux rue de l Egalité
  • DCM 2025-040 Signature d’un protocole de lutte contre les violences intrafamiliales
  • DCM 2025-041 Convention avec le syndicat Hérault Energies pour l’extension de l’éclairage public rue des oliviers
  • DCM 2025-042 Dénomination de l’ancienne école Marcel Pagnol

 

Arrêtés du maire

  • arrêté 2024.197 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de CAUX 
  • arrêté 2024.196 portant réglementation en matière de circulation et stationnement des taxis 
  • arrêté 14.25.PM portantr règlementation en matière de circulation à 30kmh sur Caux

 

Autres documents

  • Délibération du Conseil municipal  sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>  Séance du 8 novembre 2013
  • Règlement  du cimetière de Caux >>>logo PDF
  • Arrêté portant règlement du marché de Caux >>> logo PDF