Les conseils municipaux et les actes administratifs
Les comptes-rendus des conseils municipaux
Année 2023
Séance du 27 janvier 2023
Année 2022
Séance du 28 janvier 2022
Séance du 15 avril 2022
Séance du 01 juin 2022
Séance du 07 juillet 2022
Séance du 22 septembre 2022
Séance du 28 octobre 2022
Séance du 08 décembre 2022
Les arrêtés Préfectoraux
Année 2022 :
Les délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal, année 2023 :
- DCM 2023-001 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2023
- DCM 2023-002 CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- DCM 2023-003 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL POUR LE PROJET BARBEAUX
- DCM 2023-004 PARTICIPATION AU CONTRAT PREVOYANCE DES AGENTS MUNICIPAUX
- DCM 2023-005 VENTE DE L'IMMEUBLE A735 BOULEVARD ANSELME NOUGARET
- DCM 2023-006 ADHESION A LA CHARTE DE MOBILISATION ET DE COORDINATION DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA CABANISATION DANS L'HERAULT
- DCM 2023-007 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ONG FRANCAISE ACTED EN SOUTIEN AUX POPULATIONS DE TURQUIE ET DE SYRIE TOUCHEES PAR LES SEISMES
- DCM 2023-008 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ENTENTE SPORTIVE COEUR HERAULT POUR L'INTERVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE
- DCM 2023-009 AUTORISATION D'UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES
- DCM 2023-010 AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ET D'ENTRETIEN AFFERENTES A L'AMENAGEMENT DE LA RD30
- DCM 2023-011 PREEMPTION DES PARCELLES B 849, B850 ET B 854
- DCM 2023-012 VENTES DES PARCELLES B1297 ET C780

Délibérations du Conseil Municipal, année 2022 :
Les arrêtés de monsieur le maire
Arrêtés du Maire, année 2023 :
Autres documents
- Délibération du Conseil municipal sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>
Séance du 8 novembre 2013
- Règlement du cimetière de Caux >>>

- Arrêté portant règlement du marché de Caux >>>
