Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2024

Séance du 04 janvier 2024

Séance du 26 janvier 2024

Séance du 21 mars 2024

Séance du 26 avril 2024

Séance du 14 juin 2024

Séance du 19 août 2024

Séance du 10 septembre 2024

 

Les délibérations du Conseil Municipal

Année 2024 : 

  • DCM 2024.001 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2024
  • DCM 2024.002 FIXATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS AVEC LE PASSAGE A LA M57
  • DCM 2024.003 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
  • DCM 2024.004 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
  • DCM 2024.005 ADMISSION EN NON VALEUR
  • DCM 2024.006 APPROBATION D'UN AVENANT AU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE l'ALP
  • DCM 2024.007 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AILES DE LA GRILLON
  • DCM 2024.008 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES CHATS LIBRES DE CAUX
  • DCM 2024.009 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS
  •  
  • DCM 2024.011 VENTE D'UNE PARCELLE DE 2368 m² SUR LA PARCELLE CADASTREE A 0808
  • DCM 2024.012 VENTE D'UNE PARCELLE DE 404 m² SUR LA PARCELLE CADASTREE A 0808
  • DCM 2024.013 ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ENERGIES
  • DCM 2024.014 PREEMPTION DE LA PARCELLE C 730
  • DCM 2024.015 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES
  • DCM 2024.016 FIN DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC HERAULT LOGEMENT
  • DCM 2024.017 MODIFICATION DU BAIL DE L'ASSOCIATION TOUT POUR LA FAMILLE
  • DCM 2024.018 VENTE DU BIEN CADASTRE A 0108 SITUE RUE LAMARTINE
  • DCM 2024.019 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
  • DCM 2024.020 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
  • DCM 2024.021 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 SUR 2024
  • DCM 2024.022 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024
  • DCM 2024.023 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024
  • DCM 2024.024 PLACEMENT FINANCIER DES PRODUITS DE CESSIONS IMMOBILIERES
  • DCM 2024.025 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2024
  • DCM 2024.026 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FAIC 2024
  • DCM 2024.027 MODIFICATION CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ATC FRANCE
  • DCM 2024.028 CONVENTION FORFAIT COMMUNAL ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
  • DCM 2024.029 LANCEMENT D'UNE ETUDE POUR LA REALISATION D'UNE AIRE SECURISEE DE REMPLISSAGE, RINCAGE ET LAVAGE
  • DCM 2024.030 Tirage au sort des jurés d'assises pour 2025
  • DCM 2024-031 Préemption des parcelles cadastrées C512 et C517
  • DCM 2024-032 Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaires pour élections (IFCE)
  • DCM 2024-033 Transfert de compétence gaz au Syndicat Hérault Energies
  • DCM 2024-034 Convention avec GRDF pour l'installation et l'hébergement d'un équipement de télérelevé
  • DCM 2024-035 Demande de participation du collège Boby Lapointe pour un voyage mémoriel à Paris
  • DCM 2024-036 Intégration dans le domaine communal d'un délaissé de voie Chemin du Moulin à Vent
  • DCM 2024-037 Intégration dans le domaine communal d'un délaissé de voie rue Marceau
  • DCM 2024-038 Intégration dans le domaine public communal des voiries et réseauxs du lotissement le CLOS MARIE
  • DCM 2024-039 Modification de la délibération du 04 janvier 2024 Vente d’une parcelle de 404 m² sur la parcelle cadastrée A 0808
  • DCM 2024-040 Renouvellement de la convention avec la région académique Occitanie pour l’utilisation de l’Espace Numérique de Travail (ENT) par les écoles
  • DCM 2024-041 Demande de participation du collège Boby Lapointe pour un voyage à Londres
  • DCM 2024-042 Attribution d’une subvention à l’association des jardins familiaux
  • DCM 2024-043 Attribution d’une subvention à l’association Les Tastaïres
  • DCM 2024-044 Délibération relative aux frais de déplacement des agents communaux
  • DCM 2024-045 Délibération relative à la délimitation d’une zone d’accélération de la production d’énergies renouvelables
  • DCM 2024-046 Possibilité de transfert de la salle des mariages visé PREF
  • DCM 2024-047 Protection Sociale Complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
  • DCM 2024-048 Préemption des parcelles cadastrées section C n°631, C 634 et C 635
  • DCM 2024-049 Modification du tableau des effectifs
  • DCM 2024-050 Demande de subventions pour la réhabilitation de l'ancienne école Marcel Pagnol
  • DCM 2024-051 Décision modificative 1 du budget 2024
  • DCM 2024-052 Convention Etat bailleur gestion logements sociaux
  • DCM 2024-053 Donation à la commune des parcelles cadastrées C676 C677 C679 C681 et C682
  • DCM 2024-054 Modification du règlement de l'accueil de Loisirs Periscolaire
  • DCM 2024-055 Modalités d'application des IHTS
  • DCM 2024-056 Convention Cadre Gestion des Equipements Informatiques par la CAHM
  • DCM 2024-057 Contrat de bail location 7 bis avenue de la Gare
  • DCM 2024-058 Rapport 2023 relatif au prix et à la qualité du service SMEVH
  • DCM 2024-059 Préemption avec révision de prix de la parcelle cadastrée B693
  • DCM 2024-060 Convention d'adhésion à l'ENT pour l'école élémentaire Marcel Pagnol
  • DCM 2024-061 Versement d'un complément indemnitaire annuel aux agents méritants
  • DCM 2024-062 Adoption du nouveau régime pour la Police Municipale au 1er janvier 2025

 

Autres documents

  • Délibération du Conseil municipal  sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>  Séance du 8 novembre 2013
  • Règlement  du cimetière de Caux >>>logo PDF
  • Arrêté portant règlement du marché de Caux >>> logo PDF