Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2024

Séance du 04 janvier 2024

Séance du 26 janvier 2024

Séance du 21 mars 2024

Séance du 26 avril 2024

Séance du 14 juin 2024

Séance du 19 août 2024

Séance du 10 septembre 2024

Séance du 11 octobre 2024

Séance du 10 décembre 2024

 

Les délibérations du Conseil Municipal

Année 2024 : ​

  • DCM 2024.030 Tirage au sort des jurés d'assises pour 2025
  • DCM 2024-031 Préemption des parcelles cadastrées C512 et C517
  • DCM 2024-032 Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaires pour élections (IFCE)
  • DCM 2024-033 Transfert de compétence gaz au Syndicat Hérault Energies
  • DCM 2024-034 Convention avec GRDF pour l'installation et l'hébergement d'un équipement de télérelevé
  • DCM 2024-035 Demande de participation du collège Boby Lapointe pour un voyage mémoriel à Paris
  • DCM 2024-036 Intégration dans le domaine communal d'un délaissé de voie Chemin du Moulin à Vent
  • DCM 2024-037 Intégration dans le domaine communal d'un délaissé de voie rue Marceau
  • DCM 2024-038 Intégration dans le domaine public communal des voiries et réseauxs du lotissement le CLOS MARIE
  • DCM 2024-039 Modification de la délibération du 04 janvier 2024 Vente d’une parcelle de 404 m² sur la parcelle cadastrée A 0808
  • DCM 2024-040 Renouvellement de la convention avec la région académique Occitanie pour l’utilisation de l’Espace Numérique de Travail (ENT) par les écoles
  • DCM 2024-041 Demande de participation du collège Boby Lapointe pour un voyage à Londres
  • DCM 2024-042 Attribution d’une subvention à l’association des jardins familiaux
  • DCM 2024-043 Attribution d’une subvention à l’association Les Tastaïres
  • DCM 2024-044 Délibération relative aux frais de déplacement des agents communaux
  • DCM 2024-045 Délibération relative à la délimitation d’une zone d’accélération de la production d’énergies renouvelables
  • DCM 2024-046 Possibilité de transfert de la salle des mariages visé PREF
  • DCM 2024-047 Protection Sociale Complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
  • DCM 2024-048 Préemption des parcelles cadastrées section C n°631, C 634 et C 635
  • DCM 2024-049 Modification du tableau des effectifs
  • DCM 2024-050 Demande de subventions pour la réhabilitation de l'ancienne école Marcel Pagnol
  • DCM 2024-051 Décision modificative 1 du budget 2024
  • DCM 2024-052 Convention Etat bailleur gestion logements sociaux
  • DCM 2024-053 Donation à la commune des parcelles cadastrées C676 C677 C679 C681 et C682
  • DCM 2024-054 Modification du règlement de l'accueil de Loisirs Periscolaire
  • DCM 2024-055 Modalités d'application des IHTS
  • DCM 2024-056 Convention Cadre Gestion des Equipements Informatiques par la CAHM
  • DCM 2024-057 Contrat de bail location 7 bis avenue de la Gare
  • DCM 2024-058 Rapport 2023 relatif au prix et à la qualité du service SMEVH
  • DCM 2024-059 Préemption avec révision de prix de la parcelle cadastrée B693
  • DCM 2024-060 Convention d'adhésion à l'ENT pour l'école élémentaire Marcel Pagnol
  • DCM 2024-061 Versement d'un complément indemnitaire annuel aux agents méritants
  • DCM 2024-062 Adoption du nouveau régime pour la Police Municipale au 1er janvier 2025
  • DCM 2024-063 Composition de la Commission Consultative des Impôts Directs Locaux (CCID)
  • DCM 2024-064 Adhésion de la commune à la fondation du patrimoine
  • DCM 2024-065 Modification du tableau des emplois - Créations de poste au 1er janvier 2025
  • DCM 2024-066 Attribution d’une aide exceptionnelle pour les sinistrés en Espagne
  • DCM 2024-067 Nommage de la salle du peuple
  • DCM 2024-068 Autorisation de demandes de subventions pour l’aménagement du parc public du Pistoulet
  • DCM 2024-069 Ouverture des crédits budgétaires 2025
  • DCM 2024-070 Convention d’occupation du domaine public pour la création d’une rampe d’accès au cabinet médical impasse Pépi Pagès
  • DCM 2024-071 Acquisition des parcelles A 1931 et A 1932 d’une superficie totale de 935 m²
  • DCM 2024-072 Démolition de l’ancienne distillerie avenue de Fontès
  • DCM 2024-073 Notification des montants définitifs de la CLECT au titre de l’exercice 2024

 

  • DCM 2025-001 Maison des associations - Demandes de subventions au titre de la DETR et du Fonds Vert pour la réhabilitation de l'ancienne école Marcel Pagnol
  • DCM 2025-002 Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’aménagement d’un parc public de 6 200 m²
  • DCM 2025-003 Modification du tableaux des emplois-créations de postes
  • DCM 2025-004 Attribution d’une aide exceptionnelle pour les sinistrés du département de Mayotte
  • DCM 2025-005 Attribution d’une subvention au syndicat du terroir de Pézenas
  • DCM 2025-006 Autorisation de signature d'un avenant à la convention de gestion des équipements informatiques par la CAHM
  • DCM 2025-007 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

 

Arrêtés du maire

  • arrêté 2024.197 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de CAUX 
  • arrêté 2024.196 portant réglementation en matière de circulation et stationnement des taxis 
  • arrêté 14.25.PM portantr règlementation en matière de circulation à 30kmh sur Caux

 

Autres documents

  • Délibération du Conseil municipal  sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>>  Séance du 8 novembre 2013
  • Règlement  du cimetière de Caux >>>logo PDF
  • Arrêté portant règlement du marché de Caux >>> logo PDF