Les conseils municipaux et les actes administratifs

Arrêté préfectoral n° DDTM347-2023-04-13818 Prévention des incendies de forêts "Interdiction exceptionnelle de l'emploi du feu"
Arrêté préfectoral n° 2023-II-125 portant convocation des électeur de la commune de Caux. Election municipale partielle intégrale et élection communautaire
Arrêté préfectoral n° DDTM34-2023-04-13831 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l'eau dans le cadre de la gestion de la sècheresse
Arrêté préfectoral n° DDTM34-2023-04-13867 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l'eau dans le cadre de la gestion de la sècheresse (12/05/2023)
Arrêté Préfectoral n°DDTM34-2023-05-13879 pour la prévention des incendies de forêts "Interdiction Exceptionnelle de l'Emploi du Feu
Arrêté DDTM34-2023-05-13906 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l'eau dans le cadre de la gestion de la sècheresse

Les délibérations du Conseil Municipal

Année 2023 :

DCM 2023-001 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2023
DCM 2023-002 CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
DCM 2023-003 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL POUR LE PROJET BARBEAUX
DCM 2023-004 PARTICIPATION AU CONTRAT PREVOYANCE DES AGENTS MUNICIPAUX
DCM 2023-005 VENTE DE L'IMMEUBLE A735 BOULEVARD ANSELME NOUGARET
DCM 2023-006 ADHESION A LA CHARTE DE MOBILISATION ET DE COORDINATION DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LA CABANISATION DANS L'HERAULT
DCM 2023-007 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ONG FRANCAISE ACTED EN SOUTIEN AUX POPULATIONS DE TURQUIE ET DE SYRIE TOUCHEES PAR LES SEISMES
DCM 2023-008 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ENTENTE SPORTIVE COEUR HERAULT POUR L'INTERVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE
DCM 2023-009 AUTORISATION D'UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES
DCM 2023-010 AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ET D'ENTRETIEN AFFERENTES A L'AMENAGEMENT DE LA RD30
DCM 2023-011 PREEMPTION DES PARCELLES B 849, B850 ET B 854
DCM 2023-012 VENTES DES PARCELLES B1297 ET C780
DCM 2023-013 AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION LIGUE CONTRE LE CANCER INSTALLATION POINT DE COLLECTE VETEMENTS
DCM 2023-014 NOMMAGE DU COMPLEXE SPORTIF ROUTE DE NIZAS
DCM 2023-015 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2022
DCM 2023-016 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022
DCM 2023-017 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 SUR 2023
DCM 2023-018 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023
DCM 2023-019 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023
DCM 2023-020 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2023

Les arrêtés de monsieur le maire

Année 2023 :

Arrêté 2023-023 Portant capture des chats errants

Autres documents

Les tarifs de régie municipale

Délibération du Conseil municipal sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>> Séance du 8 novembre 2013
Règlement du cimetière de Caux >>>
Arrêté portant règlement du marché de Caux >>>

CAUX

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