Les conseils municipaux et les actes administratifs

Les comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2024

Séance du 04 janvier 2024

Année 2024 :

DCM 2024-063 Composition de la Commission Consultative des Impôts Directs Locaux (CCID)
DCM 2024-064 Adhésion de la commune à la fondation du patrimoine
DCM 2024-065 Modification du tableau des emplois - Créations de poste au 1er janvier 2025
DCM 2024-066 Attribution d’une aide exceptionnelle pour les sinistrés en Espagne
DCM 2024-067 Nommage de la salle du peuple
DCM 2024-068 Autorisation de demandes de subventions pour l’aménagement du parc public du Pistoulet
DCM 2024-069 Ouverture des crédits budgétaires 2025
DCM 2024-070 Convention d’occupation du domaine public pour la création d’une rampe d’accès au cabinet médical impasse Pépi Pagès
DCM 2024-071 Acquisition des parcelles A 1931 et A 1932 d’une superficie totale de 935 m²
DCM 2024-072 Démolition de l’ancienne distillerie avenue de Fontès
DCM 2024-073 Notification des montants définitifs de la CLECT au titre de l’exercice 2024

Année 2025 :

DCM 2025-001 Maison des associations - Demandes de subventions au titre de la DETR et du Fonds Vert pour la réhabilitation de l'ancienne école Marcel Pagnol
DCM 2025-002 Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’aménagement d’un parc public de 6 200 m²
DCM 2025-003 Modification du tableaux des emplois-créations de postes
DCM 2025-004 Attribution d’une aide exceptionnelle pour les sinistrés du département de Mayotte
DCM 2025-005 Attribution d’une subvention au syndicat du terroir de Pézenas
DCM 2025-006 Autorisation de signature d'un avenant à la convention de gestion des équipements informatiques par la CAHM
DCM 2025-007 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

arrêté 2024.197 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de CAUX
arrêté 2024.196 portant réglementation en matière de circulation et stationnement des taxis
arrêté 14.25.PM portantr règlementation en matière de circulation à 30kmh sur Caux

Délibération du Conseil municipal sur le règlement du cimetière - actualisation - Instauration d'une caution pour les entreprises effectuant des travaux >>> Séance du 8 novembre 2013
Règlement du cimetière de Caux >>>
Arrêté portant règlement du marché de Caux >>>