Le plan d'urbanisme

AVIS A TOUS ! ! !

P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme)

Pour consulter le plan de zonage complet de la commune sur le PLU,

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Modification n° 3 du PLU

Information Conseil municipal concernant le projet d'arrêté prescrivant la modification n°3 du P.L.U. >  cliquez ici (format PDF)

- Pour consulter l'arrêté 2021-URBA-001 prescrivant la modification n°3 du P.L.U. >  cliquez ici (format PDF)

 

- Pour consulter le plan de le plan de la commune entière, pour la modification n° 3 du PLU : Cliquez ici > 

 

- Pour consulter le plan de le plan de la commune partie nord, pour la modification n° 3 du PLU : Cliquez ici > 

 

- Pour consulter le plan de le plan de la commune partie centre, pour la modification n° 3 du PLU : Cliquez ici > 

 

- Pour consulter le plan de le plan de la commune partie sud, pour la modification n° 3 du PLU : Cliquez ici > 

 

- Pour consulter le règlement de la modification n° 3 du PLU : Cliquez ici > 

 

- Pour consulter la notice de la modification n° 3 du PLU : Cliquez ici > 

 

- Pour consulter les cas par cas de la modification n° 3 du PLU : Cliquez ici > 

 

- Pour consulter la décision de dispense d'évaluation environnementale, après examen cas par cas, sur la modification n° 3 du PLU : Cliquez ici > 

 

Informations des Droits de préemption sur la commune

- Pour connaître la délibération du conseil municipal sur l'adoption du Droit de préemption urbain en rapport avec le PLU, cliquer ici (format PDF)

- Pour connaître la délibération du conseil municipal sur l'instauration et la délimitation d'un Droit de préemption sur les fonds de commerce, artisanaux et les baux commerciaux de la commune, cliquez ici (format PDF)

- Pour visualiser le plan, cliquez ici (format PDF)


 

 Informations sur la rubrique URBANISME

Dans cette rubrique, vous  trouverez les principaux imprimés pour vos futurs projets, les bordereaux des pièces à joindre à vos dossiers et les règlements des zones du P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme)